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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HVPM développement
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Terra Cognitis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terra Cognitis
HVPM développement, SARL

Numéro de dépôt :
4379487
Date de dépôt :
27/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2027
Terra Cognitis de HVPM développement

Présentation de la marque Terra Cognitis

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HVPM développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terra Cognitis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HVPM développement domicilié(e) Espace St Germain Bâtiment "le Saxo", 30 Avenue du général Leclerc, 38 VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 564 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Harold Verspieren domicilié(e) 30 Avenue du général Leclerc - 38200 - VIENNE - France.

La marque Terra Cognitis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra Cognitis arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.

HVPM développement a également déposé les autres marques suivantes : club jardin passion , DIGITALICE


HVPM développement, SARL - Espace St Germain Bâtiment "le Saxo", 30 Avenue du général Leclerc, 38 VIENNE - France - SIREN 790564876


M. Harold Verspieren - 30 Avenue du général Leclerc - 38200 - VIENNE - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.